M. CHARRAT NICOLAS, Agissant pour le compte de la société BACH & BACCHUS en cours de formation
Numéro de dépôt :
4049336
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
Présentation de la marque BACH & BACCHUS
Déposée le 22 novembre 2013 par monsieur CHARRAT NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BACH & BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est monsieur CHARRAT NICOLAS domicilié(e) 27 RUE CAMILLE MOUQUET - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARRAT NICOLAS domicilié(e) 27 RUE CAMILLE MOUQUET - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.
La marque BACH & BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHARRAT NICOLAS, Agissant pour le compte de la société BACH & BACCHUS en cours de formation - 27 RUE CAMILLE MOUQUET - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France
M. CHARRAT NICOLAS - 27 RUE CAMILLE MOUQUET - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624537 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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